Code annoté - Code du tribunal de police - À jour au 1er novembre 2023
Format BrochéAuteur : Bernard Ceulemans, Aline Charlier
Description
I. Alcool et drogues
II. Assurance en général
III. Code de la route
IV. Compétence et procédure civile
V. Compétence et procédure pénale
VI. Conditions techniques des véhicules au sens large
VII. Courses automobiles
VIII. Droit international privé
IX. Expertise civile
X. Extinction de l'act. pub.
XI. Force probante des procès-verbaux
XII. Immatriculation des véhicules
XIII. Immobilisation, confiscation et saisie des véhicules
XIV. Infractions par degré
XV. Mineur d'âge
XVI. Organismes publics
XVII. Parties civiles
XVIII. Peines, suspension, sursis, probation et autres mesures de faveurs
XIX. Permis de conduire et aptitude
XX. Remorques
XXI. Réparation du dommage
XXII. Répression de l'ivresse publique
XXIII. Sanctions administratives
XXIV. Tachygraphe
XXV. Usagers faibles
XXVI. Véhicules exceptionnels
XXVII. Vol simple et vol d'usage
XXVIII. Annexes
Caractéristiques
Livraison en Guadeloupe
Notre priorité est votre satisfaction et nous mettons tout en œuvre pour vous apporter un service irréprochable.
|
|
|
Grâce à sa logistique ultra-performante, grâce à ses partenaires locaux, Isleden apporte votre commande directement chez vous ou dans votre boîte aux lettres si vous n'êtes pas là.
Si le colis est trop volumineux ou si sa valeur est importante, le colis sera remis au Bureau de poste le plus proche ou vous pourrez aller le chercher au moment qui vous arrange, en toute sécurité.
Commandez depuis votre canapé et faites vous livrer à domicile. C'est aussi simple que ça !
 |
|
Chaque jour, Isleden ajoute à son catalogue de nouveaux fournisseurs et des milliers de produits. Revenez régulièrement pour trouver la perle rare.
Dès la commande passée, nous mettons tout en œuvre afin de réduire le temps de livraison. Nos transporteurs et partenaires locaux font le maximum pour vous apporter rapidement votre commande, dans les meilleures conditions.
Que vous commandiez un téléphone mobile, une perceuse ou un ordinateur portable, nous attachons une grande importance à ce que vous profitiez rapidement de votre achat.
 |
|
Fini la galère des achats sur les sites qui ne livrent pas directement, rapatriés comme on peut, sans retour possible ni SAV, et parfois avec une ardoise à l'arrivée qu'on avait pas prévu.
Chez Isleden il n'y a pas de taxes ni de frais de douane. Nos prix sont tout compris et vous n'avez rien à payer à l'arrivée. Vous avez la possibilité de nous retourner votre produit sous 14 jours et le SAV est bien sûr pris en charge.
Tous nos produits sont garantis et bénéficient du service premium Isleden. en cas de panne, le formulaire disponible sur le site permet faciemnt d'enregistrer son SAV qui sera alors traité dans les meilleurs délais.