Code Promoculture-Larcier - Droit Pénal
Format BrochéAuteur : Jean-Luc Putz
Description
DROIT PÉNAL COMMUN
Droits fondamentaux
Code pénal
Code de procédure pénale
Abus de biens sociaux
Abus de confiance
Aliments
Amendes
Amnistie
Animaux
Armes, munitions et explosifs
Assurances
Avortement (IVG)
Banqueroute
Blanchiment
Casier judiciaire
Cassation pénale
Chasse et pêche
Chèques
Circulation routière
Collectes à domicile
Concurrence et prix
Confiscation et saisie
Coopération judiciaire en matière pénale
Coopération policière
Corruption
Covid
Débits de boissons
Délais
Déni de justice
Détention préventive
Domiciliation
Données bancaires
Dopage sportif
Droit du travail
Élections
Électricité et gaz
Empreintes génétiques
Entrave à l'expropriation
Escroquerie à subventions
Escroquerie fiscale
Établissements classés
Établissements pénitentiaires
État civil
Étrangers, immigration et émigration
Euthanasie
Exécution des peines
Experts et interprètes
Extradition et mandat d'arrêt
Faux témoignage
Frais de justice
Grâce
Immunités et privilèges
Incinération des dépouilles mortelles
Jeux de hasard
Juridictions et procédure
Liberté d'association
Médias
Médiation pénale
Non bis in idem
Partie civile
Placés judiciaires
Prescription
Prise d'otage
Produits chimiques
Professions - exercice illégal
Propriété intellectuelle
Protection de la jeunesse
Protection de la nature
Publications obscènes
Registre de commerce
Ressources de l'espace
Secteur financier
Secret de l'instruction
Secret professionnel
Sécurité sociale
Sociétés commerciales
Stupéfiants
Sûreté extérieure
Surveillance des personnes condamnées ou libérées sous condition
Tabac (lutte anti-tabac)
Tatouage et bronzage
Témoins
Traite des êtres humains
Transports publics
Travail d'intérêt général
Union européenne
Usage de faux nom
Victimes d'infractions
Vie privée et données personnelles
Violation de domicile
Violence domestique
DROITS PÉNAUX SPÉCIAUX
Code pénal militaire
Code de procédure militaire
Droit pénal maritime
Délits ruraux et forestiers
Caractéristiques
Caractéristiques
- Format
- Broché
- Auteur(s)
- Jean-Luc Putz
- Collection
- Les Codes Larcier Luxembourg
- Date de parution
- 12/11/2020
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