Temps de travail et temps de repos
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Temps de travail et temps de repos

Editions LARCIER
Format Broché

Auteur : Yves Birette, Michel Davagle
205,58 €
TTC Livraison sous 15 jours
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sur cet article

Description

Préambule
Principales abréviations

Partie 1 Généralités
Titre 1. MISE EN PERSPECTIVE HISTORIQUE
Titre 2. LE CHAMP D'APPLICATION DE LA LOI DU 16 MARS 1971 AU REGARD DES TRAVAILLEURS ET DE LEURS EMPLOYEURS
Titre 3. LE CHAMP D'APPLICATION TERRITORIAL DE LA LOI DU 16 MARS 1971
Titre 4. LES INTERDICTIONS DE TRAVAILLER

Partie 2 La notion de temps de travail
Titre 1. LE CADRE JURIDIQUE BELGE ET EUROPÉEN
Titre 2. L'APPLICATION DE LA NOTION DE TEMPS DE TRAVAIL À CERTAINES SITUATIONS PARTICULIÈRES
Titre 3. LES HEURES " BONUS "

Partie 3 La durée du travail
Titre 1. GÉNÉRALITÉS
Titre 2. LES LIMITES NORMALES DE LA DURÉE DU TRAVAIL
Titre 3. LES DÉROGATIONS AUX LIMITES NORMALES DE LA DURÉE DU TRAVAIL
Titre 4. LES RÉGIMES DE RÉCUPÉRATION ET DE CALCUL DES SUPPLÉMENTS, EN CAS DE DÉPASSEMENT DES LIMITES NORMALES

Partie 4 La gestion de la durée du travail dans l'espace-temps
Titre 1. L'OBLIGATION DE DÉTERMINER LE CADRE HORAIRE DES PRESTATIONS DE TRAVAIL
Titre 2. LE TRAVAIL À TEMPS PARTIEL

Partie 5 Le travail de nuit, le repos du dimanche, les jours fériés
Titre 1. LE TRAVAIL DE NUIT
Titre 2. LE REPOS DU DIMANCHE
Titre 3. LES JOURS FÉRIÉS
Titre 4. L'AUTORISATION DE TRAVAILLER LE SAMEDI DANS LE SECTEUR DE LA CONSTRUCTION

Partie 6 Autres dispositions
Titre 1. LE CONGÉ DE MATERNITÉ
Titre 2. LES NOUVEAUX RÉGIMES DE TRAVAIL
Bibliographie
Index alphabétique


Caractéristiques

9782807926752
16.30 cm
24.30 cm
3.80 cm
1.09 kg
10 Produits
Caractéristiques
Format
Broché
Collection
Répertoire pratique du droit belge
Date de parution
21/05/2021

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