Droit des obligations - Volume 1
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Droit des obligations - Volume 1

Editions LARCIER
Format Broché

Auteur : Patrick Wéry
298,26 €
TTC Livraison sous 15 jours
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sur cet article

Description

Avant-propos de la troisième édition
Avertissements au lecteur
Introduction générale

Livre 1 LA THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT
Partie 1 Notions générales sur le contrat


Partie 2 La conclusion du contrat
Titre 1 Le processus dynamique de conclusion du contrat
Titre 2 La formation du contrat envisagée d'un point de vue statique
Titre 3 Les sanctions des défauts dans la formation du contrat et des fautes précontractuelles

Partie 3 Les effets du contrat entre parties

Partie 4 La méconnaissance des effets internes du contrat et ses sanctions
Titre 1 De l'importance de la mise en demeure et de la bonne foi dans la mise en uvre des sanctions
Titre 2 Les sanctions judiciaires
Titre 3 Les clauses relatives à l'inexécution
Titre 4 Les sanctions extrajudiciaires en l'absence de clause : les remèdes de justice privée
Titre 5 La contravention anticipée aux obligations contractuelles et la protection du créancier à terme

Partie 5 Les parties et les tiers au contrat
Titre 1 Les parties au contrat et les tiers
Titre 2 La relativité des effets internes du contrat : principe et exceptions
Titre 3 L'opposabilité aux tiers des effets externes du contrat

Partie 6 La suspension, la modification et la fin du contrat
Titre 1 La suspension et la modification du contrat
Titre 2 L'extinction du contrat
Expressions, adages et principes généraux du droit exprimés en latin
Repères bibliographiques
Index


Caractéristiques

9782807923720
16.30 cm
24.30 cm
5.20 cm
1.59 kg
10 Produits
Caractéristiques
Format
Broché
Auteur(s)
Patrick Wéry
Collection
Précis Fac. de droit et criminologie Univ. catho. Louvain
Date de parution
05/02/2021

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