Principes de droit judiciaire privé
Format BrochéAuteur : Dominique Mougenot
Description
Table alphabétique
Table des décisions citées
TITRE I PRINCIPES GÉNÉRAUX
CHAPITRE I LE DROIT JUDICIAIRE ET LE CODE JUDICIAIRE
CHAPITRE II PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA PROCÉDURE CIVILE
CHAPITRE III LES RÈGLES PRÉLIMINAIRES DU CODE JUDICIAIRE
CHAPITRE IV L'ACTION EN JUSTICE
CHAPITRE V L'EXERCICE DE L'ACTION : LA DEMANDE ET LA DÉFENSE
CHAPITRE VI MODES ALTERNATIFS DE RÈGLEMENT DES CONFLITS
CHAPITRE VII LES NULLITÉS
CHAPITRE VIII DÉLAIS
TITRE II COMPÉTENCE
CHAPITRE I PRINCIPES GÉNÉRAUX RELATIFS À LA COMPÉTENCE
CHAPITRE II LA COMPÉTENCE TERRITORIALE
CHAPITRE III LA COMPÉTENCE D'ATTRIBUTION
TITRE III PROCÉDURE
CHAPITRE I INTRODUCTION DE LA PROCÉDURE
CHAPITRE II L'INSTRUCTION DU DOSSIER ET LES PLAIDOIRIES
CHAPITRE III LE JUGEMENT
CHAPITRE IV PROCÉDURES PARTICULIÈRES
CHAPITRE V LES INCIDENTS
CHAPITRE VI LES PREUVES
CHAPITRE VII LES DÉPENS
CHAPITRE VIII LES VOIES DE RECOURS
CHAPITRE IX L'ASSISTANCE JUDICIAIRE ET L'AIDE JURIDIQUE
Caractéristiques
Caractéristiques
- Format
- Broché
- Auteur(s)
- Dominique Mougenot
- Collection
- Tiré à part du Répertoire Notarial
- Date de parution
- 17/03/2020
Livraison en Guadeloupe
Notre priorité est votre satisfaction et nous mettons tout en œuvre pour vous apporter un service irréprochable.
|
Grâce à sa logistique ultra-performante, grâce à ses partenaires locaux, Isleden apporte votre commande directement chez vous ou dans votre boîte aux lettres si vous n'êtes pas là.
Si le colis est trop volumineux ou si sa valeur est importante, le colis sera remis au Bureau de poste le plus proche ou vous pourrez aller le chercher au moment qui vous arrange, en toute sécurité.
Commandez depuis votre canapé et faites vous livrer à domicile. C'est aussi simple que ça !
|
Chaque jour, Isleden ajoute à son catalogue de nouveaux fournisseurs et des milliers de produits. Revenez régulièrement pour trouver la perle rare.
Dès la commande passée, nous mettons tout en œuvre afin de réduire le temps de livraison. Nos transporteurs et partenaires locaux font le maximum pour vous apporter rapidement votre commande, dans les meilleures conditions.
Que vous commandiez un téléphone mobile, une perceuse ou un ordinateur portable, nous attachons une grande importance à ce que vous profitiez rapidement de votre achat.
|
Fini la galère des achats sur les sites qui ne livrent pas directement, rapatriés comme on peut, sans retour possible ni SAV, et parfois avec une ardoise à l'arrivée qu'on avait pas prévu.
Chez Isleden il n'y a pas de taxes ni de frais de douane. Nos prix sont tout compris et vous n'avez rien à payer à l'arrivée. Vous avez la possibilité de nous retourner votre produit sous 14 jours et le SAV est bien sûr pris en charge.
Tous nos produits sont garantis et bénéficient du service premium Isleden. en cas de panne, le formulaire disponible sur le site permet faciemnt d'enregistrer son SAV qui sera alors traité dans les meilleurs délais.