Droit des personnes et des familles

Partie I La personnalité
Titre I L'existence de la personne
Titre II L'état de la personne
Titre III Les droits de la personnalité

Partie II Le mariage
Titre I Considérations générales
Titre II Les conditions de fond et de forme
Titre III La procédure
Titre IV Nullité du mariage

Partie III Le divorce et la séparation de corps
Titre I Le divorce pour cause de désunion irrémédiable
Titre II Le divorce pour cause de désunion irrémédiable
Titre III Le divorce par consentement mutuel
Titre IV La séparation de corps

Partie IV La vie commune hors mariage couples non mariés
Titre I Notion de vie commune hors mariage
Titre II L'union libre ou la cohabitation de fait
Titre III Cohabitation légale

Partie V La filiation
Titre I Filiation maternelle
Titre II Filiation paternelle

Partie VI Adoption (droit interne)

Partie VII Autorité parentale, hébergement et relations personnelles
Introduction
Titre I L'exercice de l'autorité parentale
Titre II L'hébergement de l'enfant
Titre III Les relations personnelles avec des adult es autres que les parents légaux

Partie VIII Les aliments
Titre I Le devoir de secours entre époux
Titre II La pension après divorce
Titre III L'obligation d'assumer les frais d'entretien et d'éducation d'un enfant économiquement dépendant
Titre IV Action alimentaire non déclarative de filiation
Titre V L'obligation alimentaire entre ascendant et descendant
Titre VI Varia

Partie IX Droit international privé
Introduction
Titre I Le nom et le prénom
Titre II Le mariage et le divorce
Titre III La filiation
Titre IV L'autorité parentale et l'hébergement
Titre V Les obligations alimentaires
Conclusion

Partie X Les incapables
Avant-propos
Titre I La tutelle
Titre II L'émancipation
Titre III La minorité prolongée
Titre IV L'administration provisoire des biens
Titre V Le nouveau régime de protection des personnes majeures vulnérables
Titre VI La protection de la personne des malades mentaux

Partie XI Les modes alternatifs de résolution des conflits les M.A.R.C.