Manuel de droit des biens
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Manuel de droit des biens

Editions LARCIER
Format Broché

Auteur : Pascale Lecocq, Sophie Boufflette, Arianne Salvé, Raluca Popa
172,30 €
TTC Livraison sous 15 jours
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sur cet article

Description

Introduction

Titre I Les droits réels principaux démembrés : analyse introductive
Chapitre I La notion de droit réel démembré
Chapitre II Les différents droits réels démembrés

Titre II L'usufruit, l'usage et l'habitation
Sous-titre I Usufruit
Chapitre I Notions de base
Chapitre II Naissance
Chapitre III Droits et obligations
Chapitre IV Extinction
Sous-titre II Usage et habitation
Chapitre I Notions de base
Chapitre II Droits et obligations
Chapitre III Extinction

Titre III Les servitudes de droit privé
Sous-titre I Les servitudes du fait de l'homme
Chapitre I Notions de base
Chapitre II Naissance
Chapitre III Droits et obligations
Chapitre IV Extinction
Sous-titre II Les servitudes légales
Chapitre I Le régime des eaux
Chapitre II Les distances requises pour certains ouvrages et plantations
Chapitre III Passage sur le fonds voisin et chemins divers

Titre IV La superficie
Chapitre I Notions de base
Chapitre II Naissance
Chapitre III Droits et obligations
Chapitre IV Extinction

Titre V L'emphytéose
Chapitre I Notions de base
Chapitre II Naissance
Chapitre III Droits et obligations
Chapitre IV Extinction
Bibliographie


Caractéristiques

9782804481025
16.10 cm
24.10 cm
2.80 cm
0.87 kg
10 Produits
Caractéristiques
Format
Broché
Collection
Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège
Date de parution
26/04/2016

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