Manuel de droit européen de l'environnement et du climat
Format BrochéAuteur : Patrick Thieffry
Description
Avant-propos
Liste des abréviations
Introduction
LIVRE PREMIER LES SOURCES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CLIMAT
chapitre I. Le domaine du droit de l'environnement et du climat
chapitre II. La mise en uvre du droit de l'environnement et du climat
chapitre III. Les principes dans le droit de l'environnement et du climat
LIVRE DEUXIÈME LA LÉGISLATION ENVIRONNEMENTALE ET CLIMATIQUE
PARTIE I LA RÉGLEMENTATION DES DOMAINES DE L'ENVIRONNEMENT
chapitre IV. L'air et l'atmosphère
chapitre V. L'eau
chapitre VI. Les autres milieux naturels, la faune et la flore
PARTIE II LES OBJETS AYANT UN IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
chapitre VII. Les déchets
chapitre VIII. Les objets bruyants
chapitre IX. Les substances et organismes dangereux
PARTIE III LES MESURES TRANSVERSALES
chapitre X. Les mesures dites intégrées
chapitre XI. L'information et la participation du public
PARTIE IV LES INSTRUMENTS ÉCONOMIQUES ET FISCAUX
chapitre XII. L'internalisation forcée
chapitre XIII. Les engagements volontaires
chapitre XIV. La responsabilité environnementale
LIVRE TROISIÈME L'INTÉGRATION ENVIRONNEMENTALE ET CLIMATIQUE DANS LES AUTRES LÉGISLATIONS
PARTIE I LES RÈGLES TRANSVERSALES
chapitre XV. Le marché intérieur européen
chapitre XVI. Les règles de concurrence
PARTIE II LES LÉGISLATIONS SECTORIELLES
chapitre XVII. La législation agricole
chapitre XVIII. La politique des transports
chapitre XIX. La politique de l'énergie
chapitre XX. L'action en matière de santé humaine
Caractéristiques
Caractéristiques
- Format
- Broché
- Auteur(s)
- Patrick Thieffry
- Collection
- Collection droit de l'Union européenne - Manuels
- Date de parution
- 18/02/2021
Livraison en Guadeloupe
Notre priorité est votre satisfaction et nous mettons tout en œuvre pour vous apporter un service irréprochable.
|
|
|
Grâce à sa logistique ultra-performante, grâce à ses partenaires locaux, Isleden apporte votre commande directement chez vous ou dans votre boîte aux lettres si vous n'êtes pas là.
Si le colis est trop volumineux ou si sa valeur est importante, le colis sera remis au Bureau de poste le plus proche ou vous pourrez aller le chercher au moment qui vous arrange, en toute sécurité.
Commandez depuis votre canapé et faites vous livrer à domicile. C'est aussi simple que ça !
 |
|
Chaque jour, Isleden ajoute à son catalogue de nouveaux fournisseurs et des milliers de produits. Revenez régulièrement pour trouver la perle rare.
Dès la commande passée, nous mettons tout en œuvre afin de réduire le temps de livraison. Nos transporteurs et partenaires locaux font le maximum pour vous apporter rapidement votre commande, dans les meilleures conditions.
Que vous commandiez un téléphone mobile, une perceuse ou un ordinateur portable, nous attachons une grande importance à ce que vous profitiez rapidement de votre achat.
 |
|
Fini la galère des achats sur les sites qui ne livrent pas directement, rapatriés comme on peut, sans retour possible ni SAV, et parfois avec une ardoise à l'arrivée qu'on avait pas prévu.
Chez Isleden il n'y a pas de taxes ni de frais de douane. Nos prix sont tout compris et vous n'avez rien à payer à l'arrivée. Vous avez la possibilité de nous retourner votre produit sous 14 jours et le SAV est bien sûr pris en charge.
Tous nos produits sont garantis et bénéficient du service premium Isleden. en cas de panne, le formulaire disponible sur le site permet faciemnt d'enregistrer son SAV qui sera alors traité dans les meilleurs délais.