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Traité de droit européen de l'environnement et du climat
Format BrochéAuteur : Patrick Thieffry
Description
Avant-propos
Avertissement
Liste des abréviations
Introduction
LIVRE PREMIER LES SOURCES DU DROIT DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CLIMAT
CHAPITRE I. Le domaine du droit de l'environnement et du climat
CHAPITRE II. La mise en uvre du droit de l'environnement et du climat
CHAPITRE III. Les principes dans le droit de l'environnement et du climat
LIVRE DEUXIÈME LA LÉGISLATION SPÉCIFIQUEMENT ENVIRONNEMENTALE ET CLIMATIQUE
PARTIE I LA RÉGLEMENTATION DES DOMAINES DE L'ENVIRONNEMENT
CHAPITRE IV L'air et l'atmosphère
CHAPITRE V L'eau
CHAPITRE VI Les autres milieux naturels, la faune et la flore
PARTIE II LES OBJETS AYANT UN IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT
CHAPITRE VII Les déchets
CHAPITRE VIII Les objets bruyants
CHAPITRE IX Les substances et organismes dangereux
PARTIE III LES RÈGLEMENTATIONS NON SECTORIELLES
CHAPITRE X Les mesures dites intégrées
CHAPITRE XI L'information et la participation du public
PARTIE IV LES INSTRUMENTS ÉCONOMIQUES ET FISCAUX
CHAPITRE XII L'internalisation forcée
CHAPITRE XIII Les engagements volontaires
CHAPITRE XIV La responsabilité environnementale
LIVRE TROISIÈME L'INTÉGRATION DES EXIGENCES ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES DANS LES AUTRES LÉGISLATIONS
PARTIE I LES RÈGLES TRANSVERSALES
CHAPITRE XV Le marché intérieur européen
CHAPITRE XVI Les règles de concurrence
PARTIE II LES LÉGISLATIONS SECTORIELLES
CHAPITRE XVII La politique agricole commune
CHAPITRE XVIII La politique des transports
CHAPITRE XIX La politique de l'énergie
CHAPITRE XX L'action en matière de santé humaine
Textes cités
Union et Communauté européennes
Décisions de justice citées (Cour de justice, Tribunal, Cour européenne des droits de l'homme, Autres juridictions)
Bibliographie
Caractéristiques
Caractéristiques
- Format
- Broché
- Auteur(s)
- Patrick Thieffry
- Collection
- Collection droit de l'Union européenne - Traités
- Date de parution
- 05/10/2020
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