Contrat d'entreprise
Format BrochéAuteur : Benoît Kohl
Description
Liste des abréviations
INTRODUCTION
Titre 1. Droit commun du contrat d'entreprise
CHAPITRE 1. DÉFINITION, QUALIFICATION ET DISTINCTIONS
CHAPITRE 2. FORMATION DU CONTRAT D'ENTREPRISE
CHAPITRE 3. EFFETS DU CONTRAT D'ENTREPRISE
CHAPITRE 4. CONSÉQUENCES DE L'INEXÉCUTION DES OBLIGATIONS DE L'ENTREPRENEUR
CHAPITRE 5. SOUS-TRAITANCE
CHAPITRE 6. EXTINCTION DU CONTRAT D'ENTREPRISE
Titre 2. Règles particulières au contrat de construction immobilière
CHAPITRE 1. TYPOLOGIE DES FORMES D'ORGANISATION CONTRACTUELLE DES PROJETS DE CONSTRUCTION IMMOBILIÈRE
CHAPITRE 2. LES INTERVENANTS ET LEURS CONTRATS
CHAPITRE 3. RENFORCEMENT DU CARACTÈRE ABSOLU DU FORFAIT
CHAPITRE 4. PRIVILÈGE DU SOUS-TRAITANT
CHAPITRE 5. RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION IMMOBILIÈRE
CHAPITRE 6. LOI BREYNE
Bibliographie
Index alphabétique
Caractéristiques
Caractéristiques
- Format
- Broché
- Auteur(s)
- Benoît Kohl
- Collection
- Répertoire pratique du droit belge
- Date de parution
- 13/05/2016
Livraison en Guadeloupe
Notre priorité est votre satisfaction et nous mettons tout en œuvre pour vous apporter un service irréprochable.
|
Grâce à sa logistique ultra-performante, grâce à ses partenaires locaux, Isleden apporte votre commande directement chez vous ou dans votre boîte aux lettres si vous n'êtes pas là.
Si le colis est trop volumineux ou si sa valeur est importante, le colis sera remis au Bureau de poste le plus proche ou vous pourrez aller le chercher au moment qui vous arrange, en toute sécurité.
Commandez depuis votre canapé et faites vous livrer à domicile. C'est aussi simple que ça !
|
Chaque jour, Isleden ajoute à son catalogue de nouveaux fournisseurs et des milliers de produits. Revenez régulièrement pour trouver la perle rare.
Dès la commande passée, nous mettons tout en œuvre afin de réduire le temps de livraison. Nos transporteurs et partenaires locaux font le maximum pour vous apporter rapidement votre commande, dans les meilleures conditions.
Que vous commandiez un téléphone mobile, une perceuse ou un ordinateur portable, nous attachons une grande importance à ce que vous profitiez rapidement de votre achat.
|
Fini la galère des achats sur les sites qui ne livrent pas directement, rapatriés comme on peut, sans retour possible ni SAV, et parfois avec une ardoise à l'arrivée qu'on avait pas prévu.
Chez Isleden il n'y a pas de taxes ni de frais de douane. Nos prix sont tout compris et vous n'avez rien à payer à l'arrivée. Vous avez la possibilité de nous retourner votre produit sous 14 jours et le SAV est bien sûr pris en charge.
Tous nos produits sont garantis et bénéficient du service premium Isleden. en cas de panne, le formulaire disponible sur le site permet faciemnt d'enregistrer son SAV qui sera alors traité dans les meilleurs délais.