Deux siècles de jurisprudence - La Cour de cassation au service du droit et du justiciable
Format BrochéAuteur :
Description
Allocution d'ouverture, Ch. Arens, première présidente de la Cour de cassation
I. De la jurisprudence du Tribunal et de la Cour de cassation au temps des trois chambres (xixe-xxe siècles)
- Publicité et style des premiers arrêts de la Cour de cassation, Ph. Galanopoulos, conservateur, directeur de la bibliothèque de la Cour de cassation
- La jurisprudence civile, sa précocité et son enracinement, J.-L. Halpérin, professeur d'histoire du droit et des institutions, École normale supérieure de Paris
- Arrêts notables de la Chambre criminelle au xixe siècle et Big Data judiciaire, C. Bouglé-Le Roux, maître de conférences en histoire du droit et des institutions, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
- Histoire et jurisprudence de la Chambre des requêtes de la Cour de cassation, C. Gau-Cabée, maître de conférences en histoire du droit et des institutions, Université de Toulouse Capitole
II. De la jurisprudence de la Cour de cassation au xxe siècle
-La cour de cassation et le droit du travail : une nécessaire adaptation de la jurisprudence à la vie sociale, H. Masse-Dessen, avocate honoraire au Conseil d'État et à la Cour de cassation
- La jurisprudence de la chambre criminelle, V. Lesclous, avocat général à la Chambre criminelle de la Cour de cassation
- La jurisprudence de la Cour de cassation en matière de droit public, X. Prétot, doyen honoraire de la Cour de cassation
- La jurisprudence de la Cour de cassation en matière de droit international privé, J.-N. Acquaviva, conseiller honoraire à la Cour de cassation
Propos conclusifs, C. Lecomte, professeur doyen honoraire d'histoire du droit et des institutions, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines
Caractéristiques
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- Format
- Broché
- Collection
- Thèmes et commentaires
- Date de parution
- 25/05/2022
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