La Cour de cassation et la Grande guerre
Format BrochéAuteur : Cour de Cassation
Description
Ouverture, par Bertrand Louvel, premier président de la Cour de cassation
Le fonctionnement de la Cour de cassation pendant la Grande Guerre
La Cour de cassation en 1914 et en 1918 : composition, organisation et fonctionnement, par Ph. GALANOPOULOS, directeur de la bibliothèque de la Cour de cassation
L'ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation et la Première Guerre mondiale, par J. BARTHELEMY, avocat honoraire au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, ancien président de l'ordre, président de l'ASLAB
La Grande Guerre et la jurisprudence de la Cour de cassation en matière civile
Les baux en guerre : la Cour de cassation, le Code civil et le droit spécial, par D. DEROUSSIN, professeur en histoire du droit à l'université de Jean Moulin-Lyon III
L'influence de la jurisprudence de la Cour de cassation sur la mise en place de la loi Faillot du 21 janvier 1918, par C. DRAND, maître de conférence en histoire du droit à l'université de Strasbourg
La jurisprudence de la Cour de cassation et la puissance publique, pendant et au sortir de la Grande Guerre
La Cour de cassation face à la censure de la presse et au "bourrage de crâne", par J.-Y. MOLLIER, professeur d'histiore à l'UVSQ
La jurisprudence de la Cour de cassation en matière de naturalisation, par J. LECAROZ, conseiller à la cour d'appel de Paris
La puissance publique et le pouvoir de réquisition : réflexions autour de l'arrêt Erichsen (Cass. Civ. 6 mars 1917), par Y. LE FOULGOC, doctorant à l'université de Strasbourg
Le contrôle des décisions des juridictions militaires par la Cour de cassation
La Cour de cassation et les moyens juridictionnels de contrôle des pouvoirs de crise. Réflexions sur le contrôle des jugements des tribunaux militaires, par S. DIONE, doctorant à l'université de Strasbourg
La jurisprudence de la Cour de cassation quant à la réhabilitation des " fusillés pour l'exemple " , par F. MARTINEAU, avocat à la Cour
Propos conclusifs, par X. PRETOT, conseiller doyen de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation
Caractéristiques
Caractéristiques
- Format
- Broché
- Auteur(s)
- Cour de Cassation
- Collection
- Thèmes et commentaires
- Date de parution
- 05/06/2019
Livraison en Guadeloupe
Notre priorité est votre satisfaction et nous mettons tout en œuvre pour vous apporter un service irréprochable.
|
|
|
Grâce à sa logistique ultra-performante, grâce à ses partenaires locaux, Isleden apporte votre commande directement chez vous ou dans votre boîte aux lettres si vous n'êtes pas là.
Si le colis est trop volumineux ou si sa valeur est importante, le colis sera remis au Bureau de poste le plus proche ou vous pourrez aller le chercher au moment qui vous arrange, en toute sécurité.
Commandez depuis votre canapé et faites vous livrer à domicile. C'est aussi simple que ça !
 |
|
Chaque jour, Isleden ajoute à son catalogue de nouveaux fournisseurs et des milliers de produits. Revenez régulièrement pour trouver la perle rare.
Dès la commande passée, nous mettons tout en œuvre afin de réduire le temps de livraison. Nos transporteurs et partenaires locaux font le maximum pour vous apporter rapidement votre commande, dans les meilleures conditions.
Que vous commandiez un téléphone mobile, une perceuse ou un ordinateur portable, nous attachons une grande importance à ce que vous profitiez rapidement de votre achat.
 |
|
Fini la galère des achats sur les sites qui ne livrent pas directement, rapatriés comme on peut, sans retour possible ni SAV, et parfois avec une ardoise à l'arrivée qu'on avait pas prévu.
Chez Isleden il n'y a pas de taxes ni de frais de douane. Nos prix sont tout compris et vous n'avez rien à payer à l'arrivée. Vous avez la possibilité de nous retourner votre produit sous 14 jours et le SAV est bien sûr pris en charge.
Tous nos produits sont garantis et bénéficient du service premium Isleden. en cas de panne, le formulaire disponible sur le site permet faciemnt d'enregistrer son SAV qui sera alors traité dans les meilleurs délais.