Successions 2016/2017. 23e éd. - Dévolution . Transmission . Indivision . Partage . Fiscalité
Format ReliéAuteur : François Sauvage
Description
0 Modes de sucession
1. Défunt
2. Successeur
3. Succession parentale
4. Succession conjugale
5. Successions anomales
6. Sucessions vacantes et en déshérence
7. Option successorale
8. Acceptation pure et simple de la succession
9. Acceptation à concurrence de l'actif net de la succession
10. Renonciation à succession
11. Preuve de la qualité d'héritier
12. Administration de la succession par un héritier
13. Administration de la succession par un tiers
14. Passif successoral
15. Rapports
16. Réduction
17. Conditions du partage
18. Conséquences du partage
19. Fiscalité successorale
Documents de travail - 3100 Exemples d'actes commentés - 3200 Textes législatifs
Caractéristiques
Caractéristiques
- Format
- Relié
- Auteur(s)
- François Sauvage
- Collection
- Encyclopédie Delmas
- Date de parution
- 20/07/2016
Livraison en Guadeloupe
Notre priorité est votre satisfaction et nous mettons tout en œuvre pour vous apporter un service irréprochable.
|
Grâce à sa logistique ultra-performante, grâce à ses partenaires locaux, Isleden apporte votre commande directement chez vous ou dans votre boîte aux lettres si vous n'êtes pas là.
Si le colis est trop volumineux ou si sa valeur est importante, le colis sera remis au Bureau de poste le plus proche ou vous pourrez aller le chercher au moment qui vous arrange, en toute sécurité.
Commandez depuis votre canapé et faites vous livrer à domicile. C'est aussi simple que ça !
|
Chaque jour, Isleden ajoute à son catalogue de nouveaux fournisseurs et des milliers de produits. Revenez régulièrement pour trouver la perle rare.
Dès la commande passée, nous mettons tout en œuvre afin de réduire le temps de livraison. Nos transporteurs et partenaires locaux font le maximum pour vous apporter rapidement votre commande, dans les meilleures conditions.
Que vous commandiez un téléphone mobile, une perceuse ou un ordinateur portable, nous attachons une grande importance à ce que vous profitiez rapidement de votre achat.
|
Fini la galère des achats sur les sites qui ne livrent pas directement, rapatriés comme on peut, sans retour possible ni SAV, et parfois avec une ardoise à l'arrivée qu'on avait pas prévu.
Chez Isleden il n'y a pas de taxes ni de frais de douane. Nos prix sont tout compris et vous n'avez rien à payer à l'arrivée. Vous avez la possibilité de nous retourner votre produit sous 14 jours et le SAV est bien sûr pris en charge.
Tous nos produits sont garantis et bénéficient du service premium Isleden. en cas de panne, le formulaire disponible sur le site permet faciemnt d'enregistrer son SAV qui sera alors traité dans les meilleurs délais.